Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QODEIS
SCA ARSOE DE BRETAGNE, SCA

Numéro de dépôt :
3945483
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
QODEIS de SCA ARSOE DE BRETAGNE

Présentation de la marque QODEIS

Déposée le 12 septembre 2012 par la société SCA ARSOE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QODEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société SCA ARSOE DE BRETAGNE domicilié(e) 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 850 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARSOE DE BRETAGNE, M. Sylvain SIMONOT domicilié(e) 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France.

La marque QODEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QODEIS est expirée depuis le 12 septembre 2022.

SCA ARSOE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ARSINOE


SCA ARSOE DE BRETAGNE, SCA - 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France - SIREN 428850127


SCA ARSOE DE BRETAGNE, M. Sylvain SIMONOT - 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.